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La Copropriété. : Règlement Intérieur
Posté par admin le 31/12/2009 12:50:00 (668 lectures)

RÈGLEMENT INTERIEUR

Résidence Sporting Green


USAGE DES PARTIES COMMUNES ET ESPACES VERTS

Les passages, entrées, escaliers et couloirs devront êtres libre en tout temps; il ne pourra être exposé, entreposé, ou mis à demeure un objet quelconque dans les parties communes. Aucun résesident n'a la jouissance privative des espaces communs (ni lieu de passage, ni aire de jeux, ni espace de promenade pour animaux). Il doivent rester propres, nets, agréables à regarder.

ANTENNES ET PARABOLES

Aucun organe de r"réception de radio ou télévision (antennes, paraboles, etc ...) ne pourra être utilisé sur les façades, terrasses ou toitures des bâtiments sans autorisation préalable de l'assemblée générale.

ANIMAUX

Tous les animaux bruyants, malfaisants ou malpropres sont interdits dans l'immeuble; les chats, les chiens et autres animaux familiers sont tolérés, mais tous les dégats, déjection et dégradations qu'ils pourraient causer resteront à la charge de leurs propriétaires. Ces derniers devront veiller à ce que leurs animaux n'apportent aucun trouble à la tranquillité de l'immeuble. En aucun cas les animaux ne devront errer dans les parties communes, ils doivent être tenus an laisse.

USAGES DES FENETRES ET BALCONS

Il ne pourra jamais étendu de linge aux fenêtres et sur les balcons visible de l'extérieur, ni entreposé de meubles. Aucun objet ne devra être déposé sur le bord des fenêtres ou balcons. Les vases ou jardinières à l'intérieur des balcons ne devront provoquer aucun écoulement d'eau en façade. L'usage des barbecues charbon, à gaz ou électriques sur les balcons, terrasses et loggias est strictement défendu.

BRUITS

L'usage des appareils de radio, télévision, de chaines Hi-Fi et autres appareils est autorisé sous réserve que le bruit en résultant ne soit pas perceptible par les voisins. La pose de feutres sous les chaises, tabourets, tables et autres meubles est fortement recommandée.

VELOS

Ils doivent obligatoirement être entreposés dans le local prévu à cet effet, et non sur les terrasses et balcons.

ORDURES MENAGERES

Les ordures ménagères doivent être déposées dans les conteneurs prévus à cet effet. Les aliments ou autres détritus de ce type doivent être mis en sac fermé avant d'être jetés. Seules les ordures ménagères seront enlevées. Les autres objets devront être transportés dans les décharges prévues à cet effet. Pour les encombrants (frigos, cuisinière, fauteuil ...) téléphoner au service de la Mairie au 00.00.00.00.00 et sortir les objets la veille du passage.

VEHICULES

Toute circulation ou stationnement de véhicules à moteur est interdit en dehors des voies de circulation et des parkings, le lavage, l'entretien ou la réparation de véhicule est interdit dans la résidence. Les épaves ainsi que les voitures dépourvues de leurs principaux accessoires tels que : roues, moteur, direction, et ... seront enlevées aux frais du contrevenant.

STORES

Les personnes désirant faire poser des stores sont priées d'en informer au préalable le Syndic qui leur indiquera le modèle autorisé par la copropriété. Faute de quoi, le Syndic pourra demander l'enlèvement, aux frais du résident concerné.

INTERDICTIONS

De stocker du gaz ou tout autre matière inflammable dans les parties communes, appartements, cellier et balcons.



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